Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE
/
SPACE FLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE FLEX
THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4006500
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
SPACE FLEX de THALES ALENIA SPACE FRANCE

Présentation de la marque SPACE FLEX

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPACE FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE domicilié(e) 26 avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 725 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SPACE FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE FLEX est expirée depuis le 22 mai 2023.

THALES ALENIA SPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPACE OPS , SPACEBUS , FLUIDNET , SPACE GATE , NEOSAT , SOLARBUS , ELiTeBUS , SPACE FLEX


THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 26 avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 414725101


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et équipements de communication par satellite à savoir émetteur, récepteur, amplificateur, modulateur, démodulateur, brouilleur, anti-brouilleur, radar, antenne de satellite ; logiciels d'analyse et de gestion des données à destination et en provenance d'un satellite de communication pour la configuration des équipements de communication ;

Services de télécommunications par satellite ;

Ingénierie, études techniques réalisées par des ingénieurs en vue d'optimiser le fonctionnement des satellites de communication.